Effectuer une recherche dans l'inventaire

X

Plusieurs raisons peuvent vous amener à effectuer des recherches sur l’histoire de votre maison. Que ce soit pour retrouver d’anciens propriétaires, tenter de déterminer la date de construction ou comprendre l’histoire du lot sur lequel elle est érigée, certaines étapes sont à suivre.

Voici une méthode efficace pour faire l’histoire de votre maison si elle a été construite depuis la deuxième moitié du 19e siècle!

Étape 1 : Faire l’inventaire des connaissances que vous possédez déjà sur la maison.

Est-ce que des voisin⋅es vous ont déjà fait part de détails sur l’histoire de votre maison? Est-ce que vous connaissez des gens qui ont déjà habité la maison? Si oui, est-ce que vous pourriez vous entretenir avec ces personnes à propos de son histoire? Est-ce que des documents historiques vous ont été remis avec la maison ? Par exemple des photos, des actes notariés, des plans, etc.?

Bien qu’il ne soit pas impossible de faire l’histoire de sa propriété sans information préalable, connaître les noms de quelques personnes y ayant vécu aide pour constituer la chaîne de titres.

Chaîne de titres: La chaîne de titres est l’histoire  du droit de propriété d’un immeuble. Elle est constituée en repérant tous les titres disponibles par rapport à cet immeuble dans le Registre foncier. Cette recherche se fait toujours dans un ordre chronologique décroissant (du propriétaire actuel au propriétaire le plus ancien).

Étape 2 : Inspection visuelle

2.1 Identifier le style architectural de la maison

Le style architectural d’une maison peut être un indice de son âge. Par exemple, une maison québécoise vous indique qu’il y a de fortes chances qu’elle ait été construite au 19e ou début du 20e siècle, alors qu’un bungalow indique qu’il a fort probablement été construit dans les années 1950 ou après.

Attention:
Ceci n’est pas une science exacte. Au fil du temps, de nombreuses maisons ont subi des modifications qui brouillent la lecture de leur âge réel. Bien que le style architectural apparent puisse donner des indices sur l’époque de construction, il faut des recherches plus approfondies pour espérer trouver vers quelles années une maison a été construite.

Si votre maison figure dans l’inventaire du patrimoine bâti de la Société rimouskoise du patrimoine, vous pourrez trouver le style architectural dans sa fiche. Cliquez ici pour consulter les fiches par quartier. Par ailleurs, Si vous croyez que votre résidence a été construite avant 1955 et qu’elle n’apparaît pas dans l’inventaire du patrimoine bâti, veuillez nous contacter.

Bien que la nomenclature de certains styles et leur époque de construction varient d’une région à l’autre, des ressources comme l’APMAQ ou le Guide d’intervention en patrimoine bâti du Bas-Saint-Laurent peuvent aider à cerner l’époque à laquelle le style architectural de votre maison appartient.

2.2 Dater les éléments de sa maison

Outre le style architectural, des éléments de votre maison peuvent aider à la dater. Par exemple, les types de clous utilisés, les marques laissées par des outils sur les poutres principales, le type d’isolation, la hauteur des plafonds, etc. sont tous des indices de l’âge de votre maison. Comme votre maison a possiblement été rénovée, il faut savoir cibler les endroits stratégiques où faire une inspection visuelle. À ce titre, consulter l’article Dater sa maison de François Varin dans la revue Continuité du 2 mars 2010.

Étape 3 : Consulter le Registre foncier

3.1 Considérations générales

Le Registre foncier est l’outil principal qui vous permettra de constituer la chaîne de titres de votre propriété. Il permet de retracer les propriétaires successifs du lot, mais malheureusement ne permet généralement pas de retrouver un acte de construction attestant de l’année précise où votre maison a été construite. En effet, le registre foncier découle du cadastre qui décrit les lots plus que les bâtisses qui s’y trouvent. Très peu d’actes mentionnent en détail la présence et l’apparence d’une maison familiale. On retrouve souvent la mention floue « avec bâtisse dessus construite, circonstances et dépendances ». De plus, consulter le Registre foncier ne permet pas de trouver une date de construction exacte, mais plutôt un intervalle. Par exemple, si en 1900 on mentionne qu’une maison en bois est sur le terrain, qu’à partir de 1885 on ne mentionne plus de maison et que votre maison est une maison québécoise, il y a de fortes chances que votre maison ait été construite entre 1885 et 1900.

Attention:
Une fois cet intervalle déterminé, il n’est que rarement possible de confirmer qu’il s’agit bel et bien de celle qui se trouve encore là aujourd’hui. Son style architectural vous donne un indice, mais comme les demandes de permis n’étaient pas régularisés à l’époque, les démolition, reconstructions et rénovations ne sont pas mentionnés.
Cela dit, faire la chaîne de titres de votre propriété reste nécessaire dans votre démarche de recherche historique.

3.2. L’index des immeubles

Il est maintenant temps de débuter la chaîne de titres! Pour ce faire, vous aurez besoin de naviguer sur le Registre foncier. Prenez note que chaque consultation de transaction coûte 1$ et que vous devrez préapprouver un montant sur votre carte de crédit avant de pouvoir commencer à chercher. Il est donc important d’enregistrer sur votre ordinateur les documents consultés afin de ne pas multiplier les frais. Lorsque possible utilisez l’option « clic droit » de votre souris pour ouvrir les liens en surbrillance dans un autre onglet de votre moteur de recherche. Ceci permet également de limiter les frais puisqu’il n’est pas toujours possible de revenir en arrière sur les pages, vous devrez parfois recommencer la recherche du début.

Pour consulter le registre foncier, vous aurez besoin du numéro de lot rénové de votre adresse, c’est-à-dire le numéro de lot actuel à sept chiffres. Si votre maison se trouve dans l’inventaire de la SRP, vous pourrez trouver le numéro de lot dans la fiche de votre adresse. Sinon, tapez votre adresse dans le rôle d’évaluation de la Ville de Rimouski.

Une fois votre numéro de lot en main, vous pourrez consulter l’index des immeubles du Registre foncier. Cliquez sur « Consulter » puis « Index des immeubles ». Une fois effectué la confirmation du montant de 1$ à payer, vous pourrez écrire votre numéro de lot dans la case « Numéro de lot » puis cliquer sur « Soumettre »

Vous arriverez sur une page où figurent les propriétaires du lot rénové. Pour obtenir la liste des propriétaires antérieurs, cliquer sur le(s) numéro(s) de lot(s) en surbrillance qui figure(nt) à l’onglet « concordance ». Cliquez ensuite sur « section numérisée » pour télécharger le(s) document(s) PDF où figure la liste des propriétaires plus anciens (généralement jusqu’à la fin du 19e siècle) du lot. Dans ce PDF, vous verrez à gauche les noms des différent​​·es propriétaires, puis la date et le numéro d’enregistrement des transactions qui leur sont associées (hypothèque, vente, cession, obligation, etc.). Afin d’avoir accès à un acte spécifique, prendre en note le numéro d’enregistrement (aussi appelé numéro d’inscription) souhaité et l’inscrire dans la case « numéro d’inscription » de la barre de recherche suivante :

Truc de pro:
En constituant une chaîne de titres, il est important de toujours partir du propriétaire actuel et remonter dans le temps et jamais le contraire afin de ne pas se tromper de maison. En effet, les lots anciens ont été morcelés de nombreuses fois, ce qui veut dire que plusieurs lots rénovés se trouvent généralement dans un lot ancien. C’est également pour faciliter le montage de la chaîne de titres qu’il est idéal de connaître le nom de quelques anciens propriétaires avant de commencer la recherche. Cela permet de s’assurer qu’on recherche toujours le bon lot.

3.3. L’index des noms

La méthode par l’Index des immeubles fonctionne pour repérer les actes d’aujourd’hui à la création du cadastre dans les années 1860. Avant cela, les transactions liées à une propriété étaient effectuées à partir du nom de l’acheteur/vendeur puisque les lots n’existaient pas encore. Si vous souhaitez aller au-delà de la création des lots, il faut passer par l’« Index des noms » du Registre foncier et chercher par le nom des propriétaires dans les répertoires

Autres ressources

  • Les greffes de notaires sont également une ressource intéressante pour compléter vos recherches. On y trouve une multitude d’informations, comme des actes de mariage, des testaments, des inventaires après décès, des actes de ventes de biens autres que des lots, etc.). Plusieurs répertoires de greffes de notaires ayant pratiqués à Rimouski et au Bas-Saint-Laurent sont disponibles en ligne sur BAnQ ou à la succursale de Rimouski. Dans le répertoire du notaire ciblé, repérez le nom d’un des anciens propriétaires de votre maison. Vous obtiendrez ainsi les numéros et dates des actes qui le concerne. Vous pouvez ensuite chercher ces actes dans la greffe du notaire, qui peut être numérisée sur le site de BAnQ ou en succursale. Bien que les greffes de notaires puissent être une mine d’or d’information, y faire des recherches peut rapidement devenir énergivore pour les non-initiés. Si vous avez des questions, la succursale de BAnQ à Rimouski est la mieux placée pour vous accompagner.
  • À un certain moment, vous voudrez peut-être obtenir plus d’informations sur un individu lié à l’histoire de votre propriété plutôt que la propriété elle-même. Quel métier faisait le propriétaire en 1890 ? De quelle paroisse venait le propriétaire en 1925 ? Un tour dans les bases de données de la Société d’histoire et de généalogie de Rimouski peut s’avérer fructueux.
  • Les réseaux sociaux peuvent être utiles pour faire émerger les souvenirs de vos voisines. Mettre une photo de sa maison et poser des questions sur un groupe Facebook de résidentes de votre quartier par exemple peut vous apporter des informations surprenantes! 
  • Les monographies paroissiales sont également source d’information. Ces ouvrages sont généralement accessibles à la bibliothèque de Rimouski. Si vous êtes chanceuse ou chanceux, il se pourrait que votre maison s’y retrouve.
  • Finalement, les archives municipales possèdent parfois des documents intéressants, par exemple des demandes de permis qui détaillent des rénovations. Toutefois, à Rimouski ces archives remontent généralement seulement aux années 1950 et la quantité d’information est grandement variable d’une propriété à l’autre. Contacter le service Urbanisme, permis et inspection de la Ville de Rimouski pour avoir accès à votre dossier de propriété. Attention, vous devez être propriétaire du bâtiment pour lequel vous faites la demande d’information, ou avoir une procuration du propriétaire pour qui vous faites ces démarches.

Vous avez donc toutes les informations nécessaires pour démarrer vos recherches! Si vous avez des questions ou si vous souhaitez partager vos résultats, n’hésitez pas à contacter notre responsable de l’inventaire du patrimoine bâti à inventaire@srdp.ca. Les informations que vous nous partagez pourront être ajoutées à notre collection et à nos fiches d’inventaire. En partageant vos connaissances, vous participez à mieux faire connaître le patrimoine rimouskois et par le fait même vous contribuez à sa sauvegarde!

Bonnes recherches!